Origine des droits
Nature de l’autorisation, titulaire des droits et périmètre de distribution.
Droits de diffusion
Un catalogue ne doit jamais être une promesse vague.
Aucune chaîne, compétition, plateforme, série ou film n’est annoncé dans cette préproduction. Le catalogue public sera limité aux contenus pour lesquels des droits documentés existent dans le territoire concerné.
01
Informations à publier pour chaque catégorie
Territoires
Pays dans lesquels la catégorie peut être proposée et restrictions éventuelles.
Disponibilité réelle
Langues, résolution, replay, appareils et évolution possible du catalogue.
02
Pourquoi aucun logo n’apparaît
Un logo de chaîne, de ligue, de studio ou d’application est une marque protégée. Son affichage peut suggérer une affiliation. Les marques ne seront utilisées qu’avec permission et lorsque leur rôle est décrit avec exactitude.
03
Signaler un problème de droits
Un titulaire de droits peut utiliser la page Droits d’auteur et signalement. Le message doit identifier le contenu, l’URL, le droit invoqué et un moyen de contact.